Accueil marques.expert
/
Marques déposées par HABIOZONE ECO-PROMOTEUR
/
Habiozone
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Habiozone
HABIOZONE ECO-PROMOTEUR

Numéro de dépôt :
4427066
Date de dépôt :
08/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/02/2028
Habiozone de HABIOZONE ECO-PROMOTEUR

Présentation de la marque Habiozone

Déposée par voie électronique le 8 février 2018 par HABIOZONE ECO-PROMOTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Habiozone » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-09 du 2 mars 2018.

Le déposant est HABIOZONE ECO-PROMOTEUR domicilié(e) 1 rue des Nénuphars - 56430 - Mauron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABIOZONE ECO-PROMOTEUR, Madame Fabienne Briero domicilié(e) 1 rue des Nénuphars - 56430 - Mauron - France.

La marque Habiozone a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habiozone arrivera à expiration en date du 8 février 2028.

HABIOZONE ECO-PROMOTEUR a également déposé les autres marques suivantes : HABIOZONE


HABIOZONE ECO-PROMOTEUR - 1 rue des Nénuphars - 56430 - Mauron - France


HABIOZONE ECO-PROMOTEUR, Madame Fabienne Briero - 1 rue des Nénuphars - 56430 - Mauron - France


Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Affaires immobilières à savoir promotion immobilière de programmes d'habitat durable anticipant les règlementations thermiques futures et faisant le choix de matériaux sains et respectueux de l’environnement. Et également support, assistance à maîtrise d'ouvrage, et gestion immobilière de ces programmes d'habitat ;

Toutes activités de construction (ou de conseil à la construction) de programmes d'habitat durable anticipant les règlementations thermiques futures et faisant le choix de matériaux sains et respectueux de l’environnement ;

Toutes activités de conception, d'aide à maîtrise d'oeuvre, d'études de performance (environnementale, énergétique, technique, architecturale, des matériaux, et autres) de programmes d'habitat durable anticipant les règlementations thermiques futures et faisant le choix de matériaux sains et respectueux de l’environnement.